Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
04/07/2019
Acquisition d'une parcelle de terrain auprès de Monsieur Doucet
Acq_Doucet.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
04/07/2019
Acquisition d'une parcelle de terrain auprès de Créa Foncier
Acq_Crea_Foncier.pdf
Vie associative et action culturelle
23/05/2019
Convention à signer avec la société Transdev Roanne, visant à faire bénéficier d'avantages, les titulaires des abonnements de transports annuels
Transdev_Roanne_2.pdf
Finances
23/05/2019
Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE), actualisation des tarifs applicables à compter du 1er janvier 2020
Tar_TLPE_2020.pdf
Administration Générale
23/05/2019
Projet de périmètre et de statuts du futur syndicat issus de la fusion de quatre syndicats d'eau
Roan_Eau_Fusion.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
23/05/2019
Règlement local de publicité, prescription de la révision
RLP_r__vision_prescription.pdf
Action Sociale-Santé-Jeunesse
23/05/2019
Opération Pass'Sport+ jeunes été 2019, participation financière de la commune et conventionnement avec les partenaires associatifs
Pass_sport19.pdf
Administration Générale
23/05/2019
Convention de partenariat avec Radio Val de Reins
Part_RVR_Radio.pdf
Voeux et Motions
23/05/2019
Service public de la poste, motion pour le maintien des horraires d'ouverture du bureau de Riorges
Mo_La_Poste.pdf
Personnel Communal
23/05/2019
Mise à disposition de la ville de Riorges de Ghislaine ville, par Roannais Agglomération
MAD_Ville.pdf