Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
04/07/2019
ZAC du Pontet 2010 : compte-rendu annuel d'activité 2018 établi par Ophéor
CRAC_ZAC_Pontet.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
04/07/2019
Travaux route de l'Aéroport : demande d'attribution d'un fonds de concours d'investissement auprès de Roannais Agglomération
Dde_Fonds_concours_aeroport.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
04/07/2019
Vente d'une parcelle de terrain auprès d'Ophéor
Al_Opheor.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
04/07/2019
Classement dans le domaine public de diverses parcelles de terrain
Cl_Dom_pub.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
04/07/2019
Acquisition d'une parcelle de terrain auprès de la SCI Les Sables de Riorges
Acq_SCI_Les_Sables.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
04/07/2019
Acquisition d'une parcelle de terrain auprès de M. Westermann
Acq_Westermann.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
04/07/2019
Acquisition d'une parcelle de terrain auprès des consorts Orgeas
Acq_Orgeas.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
04/07/2019
Acquisition d'une parcelle de terrain auprès de Mme Rochet-Benetiere
Acq_Rochet_Beneti__re.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
04/07/2019
Acquisition d'une parcelle de terrain auprès des consorts Dubouis
Acq_Dubouis.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
04/07/2019
Acquisition d'une parcelle de terrain auprès des consorts Livet
Acq_Livet.pdf