Administration Générale
26/09/2019
Campagne électorale municipale / Mise à disposition gratuite d'une salle
MAD_salle.pdf
Administration Générale
26/09/2019
Déplacement Monsieur le maire aux XXIIe assisses des petites villes de France / Approbation d'un mandat spécial
Mandat_special.pdf
Voeux et Motions
26/09/2019
Réorganisation services fiscaux et finances publiques en France / Motion de soutien
Mo_DGFIP.pdf
Voeux et Motions
26/09/2019
SRADDET "Ambition territoires 2030" de la région aura motion pour inscription de la RN7
MO_SRADDET.pdf
Action Sociale-Santé-Jeunesse
26/09/2019
Projet éducatif local / Autorisation maire signature convention avec structures associatives et prestataires de services
PEL_conv_ass.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
26/09/2019
Permis de louer convention de prestations de services entre villes Roanne et Riorges
Permis_louer_conv_prest_S.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
26/09/2019
Projet Territoire à Risque important d'Inondation (TRI) de Roanne
Pro_TRI.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
26/09/2019
Qualité et prix du service public d'assainissement collectif / Rapport annuel 2018
Rapport_2018_AC.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
26/09/2019
Qualité et prix du service public d'assainissement non collectif / Rapport annuel 2018
Rapport_2018_ANC.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
26/09/2019
Qualité et prix du service public de collecte des déchets ménagers et assimilés / Rapport annuel 2018
Rapport_2018_D__chets.pdf