Vie associative et action culturelle
06/02/2020
Exposition "A Ciel Ouvert" 2020 / Animations culturelles municipales / Autorisation signature maire contrat relatif à spectacle "Visite de groupe"
ACO2020_Visite_de_groupe.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
06/02/2020
Acquisition parcelle terrain auprès des consorts Perrier et Henry
Acq_Perrier-Henry.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
06/02/2020
Acquisition d'un tènement foncier auprès de l'indivision Chopelin
Acq_t__nement_Chopelin.pdf
Finances
06/02/2020
Approbation budget primitif 2020
BP_2020.pdf
Action Sociale-Santé-Jeunesse
06/02/2020
Chantiers éducatifs 2020
chantiers_educatifs_2020.pdf
Personnel Communal
06/02/2020
Modalité de mise en oeuvre compte personnel de formation
compte_personnel_formation.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
12/12/2019
Gestion populations chats errants / Convention à passer avec fondation 30 millions d'amis
30_Millions_amis.pdf
Vie associative et action culturelle
12/12/2019
Animations culturelles municipales / Exposition A Ciel Ouvert / Autorisation signature convention avec artistes programmes
A_ciel_ouvert2020.pdf
Administration Générale
12/12/2019
Révision statuaire au 1er janvier / Mise en conformité avec dispositions code général des collectivités territoriales / Adoption statuts de Roannais Agglomération
compl_statuts_RA.pdf
Personnel Communal
12/12/2019
Médecine de prévention / Convention avec association santé au travail Loire Nord
conv_sante_loire_nord.pdf