Personnel Communal
24/06/2020
Création - suppression d'emplois permanents à temps complet et non complet - modification du tableau des effectifs
DCM_1_50_MODI_TABLEAU_EFFECTIFS.pdf
Personnel Communal
24/06/2020
Versement d'une indémnité spécifique de rupture conventionnelle
DCM_1_51_INDEMN_RUPTURE_CONVENTIONNELLE.pdf
Personnel Communal
24/06/2020
Instauration d'une prime exceptionnelle liée à l'épidémie de Covid-19
DCM_1_52_INSTAURATION_PRIME_COVID.pdf
Administration Générale
28/05/2020
Décisions municipales prises par le maire depuis la convocation à la séance du 6 février 2020, en vertu de l'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales
DCM_1_3_POUVOIRS_DELEGUES.pdf
Administration Générale
28/05/2020
Délégation de pouvoirs accordée au maire et accessoirement à la première adjointe, en cas d'absence ou d'empêchement du maire, en vertu de l'article L 2122-22 du CGCT / Approbation
DCM_1_4_DELEGATION_POUVOIRS.pdf
Administration Générale
28/05/2020
Mise en places des commissions municipales
DCM_1_6_COMMISSIONS_MUNICIPALES.pdf
Administration Générale
28/05/2020
Indémnités du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués
DCM_1_5_INDEMNITES_ELUS.pdf
Administration Générale
28/05/2020
Désignation d'un(e) représentant(e) au Comité National d'Action Sociale (CNAS)
DCM_1_16_REPRESENTANTS_CORRESPONDANT_CNAS.pdf
Administration Générale
28/05/2020
Désignation d'un(e) représentant(e) "correspondant défense"
DCM_1_15_REPRESENTANTS_CORRESPONDANT_DEFENSE.pdf
Administration Générale
28/05/2020
Désignation d'un(e) représentant(e) au conseil d'école
DCM_1_14_REPRESENTANTS_CONSEIL_ECOLE.pdf