Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
24/06/2020
Classement dans le domaine publc de diverses parcelles de terain (Rue Albrecht Iffländer)
Approbation
DCM_1_40_CLASSEMENT_DP_IFFLANDER.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
24/06/2020
Réalisation d'une générateur photovoltaïque local manifestation à Farjas
Transfert au Siel-te Loire de la compétence optionnelle "équipement:production/distribution d'éléctricité d'origine renouvelable : photovoltaïque" et approbation d'une convention
DCM_1_41_GENERATEUR_PHOTOVOLTAIQUE_FARJAS.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
24/06/2020
Convention de travaux et droit de servitudes pour accéder aux ouvages éléctriques sur la parcelle AI00653 entre Enedis et la ville de Riorges
Approbation
DCM_1_42_CONVENTION_ENEDIS.pdf
Vie scolaire-Citoyenneté
24/06/2020
Restauration scolaire - Fourniture de plats cuisines
Approbation de l'avenant n°2
DCM_1_43_AVENANT2_REPAS_SCOL.pdf
Action Sociale-Santé-Jeunesse
24/06/2020
Opération Pass'Sport+ Jeunes été 2020
Participation financière de la commune et conventionnement avec les partenaires associatifs
Approbation
DCM_1_44_CONVEN_PASS_SPORT2020.pdf
Vie associative et action culturelle
24/06/2020
Animation culturelle municipales
Programmaton de la saison culturelle au 2ème semestre 2020
Autorisation donnée au maire de signer les contrats relatifs aux spectacles
DCM_1_45_PRG_ANIM_CULT_2ESEMESTRE.pdf
Vie associative et action culturelle
24/06/2020
Salle du Grand Marais - Renouvellement du titulaire des licences d'entrepreneurs de spectacles
DCM_1_46_SGM_LICENCES_ENTR.pdf
Vie associative et action culturelle
24/06/2020
Approbation d'une convention de patenariat avec la ludothèque à passer avec le comité roannais de vacances
DCM_1_47_CONV_LUDOTHEQUE.pdf
Vie associative et action culturelle
24/06/2020
Convention avec l'association Le village du livre d'Ambierle
DCM_1_49_CONV_VILLAGE_LIVRE_AMBIERLE.pdf
Vie associative et action culturelle
24/06/2020
Convention avec l'association APArt
DCM_1_48_CONV_APART.pdf