Finances
24/06/2020
Vote des comptes administratifs de 2019
DCM_1_30_VOTE_CA2019.pdf
Finances
24/06/2020
Gestion budgétaire 2019 - Compte administratif général de la commune - Affectation du résultat d'exploitaton de l'exercice
DCM_1_31_AFFECT_RESULTATS_BG2019.pdf
Finances
24/06/2020
Gestion bugétaire 2019
Clôture budget annexe des rives du Combray
Reprise de résultat de l'exploitation de l'exercice
DCM_1_32_REPRISE_RESUL_COMBRAY.pdf
Finances
24/06/2020
Formation des élus - Débat annuel sur les actions suivies financées par la collectivité au cours de l'année 2019
DCM_1_33_BILAN_FORMATIONS_ELUS.pdf
Finances
24/06/2020
Approbation d'une décision modificative n°1
Budget général
DCM_1_34_DM1.pdf
Finances
24/06/2020
Réaménagement du château de Beaulieu - Révision de l'autorisation de programme
DCM_1_35_REFECTION_CHATEAU_REVISION_AP.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
24/06/2020
Groupe scolaire de Beaucueil - Marché de construction de sanitaires - Approbation d'un avenant aux lot n°2 et lot n°5
DCM_1_36_GSBEAUCUEIL_AVENANTS_LOTS2et5.pdf
Finances
24/06/2020
Tarifs de la saison culturelles et des affaires scolaires
Catalogue à compter du 1er août 2020
Approbation
DCM_1_37_TARIFS_CULT_et_SCOL_2020.pdf
Finances
24/06/2020
Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)
Actualisation des tarifs applicables à compter du 1er janvier 2020
DCM_1_38_TLPE_ACTUALISATION.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
24/06/2020
Dénomination dune voie - Passage Edouard Herriot
Régularisation
DCM_1_39_DENOMINATION_VOIE_HERRIOT.pdf