Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
24/06/2020
ZAC du triangle des Canaux - Garantie solidaire à NOVIM - Approbation
DCM_1_18_ZAC_CANAUX_EMPRUNT_NOVIM.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
24/06/2020
ZAC du triangle des Canaux - Compte rendu annuel d'activités 2019 établi par NOVIM
Approbation
DCM_1_17_ZAC_CANAUX_CRACL2019.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
24/06/2020
Jardins familiaux de Riorges
Charte de fonctionnement et convention à conclure avec l'asociation "Les jardins de la Rivoire" et la commune d Riorges
Approbation
DCM_1_22_JARDINS_CONVENTION_LA_RIVOIRE.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
24/06/2020
Jardins familiaux de Riorges
Charte de fonctonnement et convention à conclure avec l'association "les jardiniers du prè des soeurs" et la commune de Riorges
Approbation
DCM_1_23_JARDINS_CONVENTION_PRE_SOEURS.pdf
Administration Générale
24/06/2020
Décisions municipales prises par le maire depuis le convocation à la séance du 28 mai 2020, en vertu de l'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales
DCM_1_24_DEC_JUIN_PVRS_DELEGUES.pdf
Administration Générale
24/06/2020
Désignation des commissaires à la commission des impôts (CCID)
DCM_1_25_CCID.pdf
Administration Générale
24/06/2020
Désignation de représentants à la commission communale pour l'accessibilité
DCM_1_26_CCACCESSIBILITE.pdf
Administration Générale
24/06/2020
Adhésion à la fédération nationale des centres de santé (FNCS)
DCM_1_27_ADHESION_FNCS.pdf
Finances
24/06/2020
Vote des comptes de gestion du trésorier pour l'année 2019
DCM_1_28_COMPTE_GESTION2019.pdf
Finances
24/06/2020
Election du président de séance pour le vote des comptes administratifs de 2019
DCM_1_29_ELEC_PDT_CA2019.pdf