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Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
01/02/2024
Information du conseil municipal en matière de déclaration d'intention d'aliéner (DIA)
DCM_2024_09_DIA.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
01/02/2024
Elaboration des zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables (ZACC) - Approbation
DCM_2024_10__zone_ZACC.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
01/02/2024
Acquisition d’une parcelle auprès de l’Association syndicale libre du lotissement le Ginkgo - Rétrocession de l’allée Paulette Loire et de la rue Paulette Loire et classement dans le domaine public – Approbation
DCM_2024_11_Retrocession_Paulette_Loire.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
01/02/2024
Acquisition de parcelles de terrain appartenant à Loire Habitat - Classement de la rue Jean Ferrat - Opération « OAP Les Poupées » - Approbation
DCM_2024_12_Classement_rue_Jean_Ferrat.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
01/02/2024
Echanges de parcelles de terrain avec les consorts Vernay - Approbation
DCM_2024_13_echanges_parcelles_Vernay.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
01/02/2024
Convention de réservation de logements en flux avec Immobilière Rhône Alpes - Approbation
DCM_2024_14_conv_reservation_flux_immobiliere_RA.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
01/02/2024
Convention de réservation de logements en flux avec Alliade Habitat - Approbation
DCM_2024_15_conv_reservation_flux_Alliade_Habitat.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
01/02/2024
Jardins familiaux de Riorges - Avenants portant sur la charte de fonctionnement des jardins familiaux de Riorges, commune, aux trois associations de jardiniers à conclure - Approbation
DCM_2024_16_jardins_familiaux_avenants_charte_fonctionnement.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
01/02/2024
Convention de prêt de matériels entre la ville de Mably et la ville de Riorges - Approbation
DCM_2024_17_conv_prets_materiels_mably.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
01/02/2024
Aménagement de terrains de padel et de basket sur l’espace Galliéni - Approbation des marchés
DCM_2024_18_amenag_padel_basket.pdf