Vie associative et action culturelle
12/11/2020
Approbation d'une convention pluripartite pour le dispositf Ziconord
DCM1_86_DISPOSITIF_ZICONORD.pdf
Vie associative et action culturelle
12/11/2020
Animations culturelles municipales
Convention à signer avec l'association groupe d'entraide mutuelle en roannais
DCM1_87_CONVENTION_GEM.pdf
Personnel Communal
12/11/2020
Instauration d'une participation employeur à la complémentaire santé du personnel
DCM1_88_PARTICIPATION_MUTUELLE.pdf
Administration Générale
23/09/2020
Décsions municipales prises par le maire depuis la convocation à la séance du 24 juin 2020, en vertu de l'article L2122-22 du code général des collectivités territorales
DCM_1_53__POUVOIRS_DELEGUES_SEPT.pdf
Administration Générale
23/09/2020
Délégation de pouvoirs accordée au maire et accessoirement à la première adjointe, en cas d'absence ou d'empêchement du maire en vertu de l'article L2122-22 du CGCT
Complément de la délbération du 28 mai 2020
DCM_1_54__DEL_POUVOIRS_complement28_05.pdf
Administration Générale
23/09/2020
Réglement intérieur du conseil municipal
Approbation
DCM_1_55__REGLEMENT_INTERIEUR.pdf
Administration Générale
23/09/2020
Mise en place des comités consultatifs
DCM_1_56__COMITES_CONSULTATITFS.pdf
Administration Générale
23/09/2020
Désignation de représentants à la commssion consultative des services locaux (CCSPL)
DCM_1_57__CCSPL.pdf
Administration Générale
23/09/2020
Droit à la formation des élus
Approbation
DCM_1_58__DROIT_FORMATION_ELUS.pdf
Finances
23/09/2020
Approbation d'une décision modificative n°2
Budget général
DCM_1_59_DM2.pdf