Vie associative et action culturelle
17/12/2020
Exopsition château de Beaulieu Approbation convention à passer avec artistes Aurélien DURIER et Ghislain DECLAS
DCM1_109_EXPO_DECLAS_DURIER.pdf
Administration Générale
12/11/2020
Décisions municipales prises par le maire depuis la convocation à la séance du 23 septembre 2020, en vertu de l'article L2122-22 du code général des collectivités térritoriales
DCM1_77_DEC_NOV.pdf
Administration Générale
12/11/2020
Commisson locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
Désignation des représentants
DCM1_78_CLECT.pdf
Administration Générale
12/11/2020
Transfert de la compétence PLU à la communauté d'agglomération
Opposition du conseil municipal
DCM1_79_PLUI_OPPOSITIONCM.pdf
Administration Générale
12/11/2020
Association "Roannais défi santé"
Adhésion de la Ville de Riorges
DCM1_80_ADHESION_ROANNAIS_DEFI_SANTE.pdf
Finances
12/11/2020
Budget général
Taxes et produits irrecouvrables
Admisson en non valeur
DCM1_81_ADMISSION_NON_VALEUR.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
12/11/2020
Information du conseil municipal en matière de déclaration d'intention d'aliéner (DIA)
DCM1_82_DIA_NOV.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
12/11/2020
Réfection du stationnement et aménagement de sécurité de la rue Saint-Alban
Approbation du marché
DCM1_83_MARCHE_RUE_STALBAN.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
12/11/2020
Aménagement d'un centre de santé municipal
Approbation des marchés
DCM1_84_MARCHES_CENTRE_SANTE.pdf
Action Sociale-Santé-Jeunesse
12/11/2020
Accueil de jeunes au sein des services municipaux dans le cadre des "mesures de responsablisation"
Convention avec le collège Schweitzer
DCM1_85_MESURES_RESPONSABILISATION.pdf