Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
17/12/2020
Ouverture commerces le dimanche 2021
DCM1_103_OUV_COMMERCES_2021.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
17/12/2020
Acquisition parcelle de terrain auprès de la SCI Les meubles du parc
DCM1_104_ACQ_SCI_LES_MEUBLES.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
17/12/2020
Qualité et prix service public d'eau potable rapport annuel 2019
DCM1_99_RA2019_RDE.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
17/12/2020
Qualité et prix service public assainissement collectif Rapport annuel 2019
DCM1_100_RA2019_RDE_AC.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
17/12/2020
Qualité et prix du service public assainissement non collectif Rapport annuel 2019
DCM1_101_RA2019_RDE_ANC.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
17/12/2020
Qualité et prix service public de collecte de déchets ménagers et assimilés Rapport annuel 2019
DCM1_102_RA2019_OM.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
17/12/2020
Gestion des populations de chats errants, convention a passer avec 30 millions d'Amis
DCM1_105_30MILLIONS_AMIS.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
17/12/2020
Domaine public routier communal Tableau de classement
DCM1_106_TABLEAU_CLASSEMENT_ROUTIER.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
17/12/2020
Réfection et aménagement de sécurité rue Jean Plasse Approbation avenant n°1
DCM1_107_TRAVAUX_JPLASSE_AVT1.pdf
Vie scolaire-Citoyenneté
17/12/2020
Restauration scolaire convention de réciprocité avec Mably, Roanne et Le Coteau, révision des prix de revient des repas
DCM1_108_CONV_RECIPROCITE.pdf