Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
27/01/2021
Réserve foncière des Sables Vente d'un tènement communal auprès de l'ADAPEI Loire
Approbation
DCM_2021_05_vte_tenement_ADAPEI.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
27/01/2021
Réserve foncière route d'Ouches Vente d'une parcelle communale
Approbation
DCM_2021_06_Compl_vte_CREAFONCIER.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
27/01/2021
Travaux de rénovation d'éclairage public rue Léon Blum Maitrise d'ouvrage du SIEL
Approbation
DCM_2021_07_Renov_EPub_LBlum.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
27/01/2021
Classement dans le domaine public de diverses parcelles de terrain
Approbation
DCM_2021_08_class_dom_publ.pdf
Action Sociale-Santé-Jeunesse
27/01/2021
Approbation de la convention territoriale globale à passer avec la CAF de la Loire
DCM_2021_09_conv_CTG.pdf
Action Sociale-Santé-Jeunesse
27/01/2021
Approbation de la convention "Charge de coopération CTG" à passer avec CAF de la Loire
DCM_2021_10_CTG_charge_cooperation.pdf
Action Sociale-Santé-Jeunesse
27/01/2021
Approbation d'un avenant "Bonus territoire CTG" à passer avec la CAF de la Loire
DCM_2021_11_bonus_CTG.pdf
Vie associative et action culturelle
27/01/2021
Mise à disposition salles d'exposition Château de Beaulieu
Approbation rêglement d'utilisation et convention type
DCM_2021_12_Regl_chateau_beaulieu.pdf
Vie associative et action culturelle
27/01/2021
Subventions accordées aux associations sportives riorgeoises Versement accompte provisionnel en début d'année
DCM_2021_13_acompte_sub_sport.pdf
Personnel Communal
27/01/2021
Création poste dans le cadre dispositif parcours emploi-compétences
DCM_2021_14_dispositif_parcours_competences.pdf