Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
03/03/2021
Information du conseil municipal en matière de déclaration d'intention d'aliéner DIA
DCM_2021_21_DIA_mars2021.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
03/03/2021
Classement dans le domaine public de diverses parcelles de terrain
DCM_2021_22_Classement_DP_Mars.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
03/03/2021
Réfection d'une voie privée : rue Jean-Baptiste Magnet
Participation des propriétaires à la dépense
Approbation
DCM_2021_23_r__fection_imp._JBmagnet.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
03/03/2021
Voiries limitrophes convention de gestion des voies limitrophes à conclure entre les communes de Roanne et de Riorges
Approbation
DCM_2021_24_voiries_limitrophes-convention-gestion.pdf
Personnel Communal
03/03/2021
Création / supression d'emplois permanents à temps complet et non complet
Modification du tableau des effectifs
DCM_2021_25_tableau_effectifs.pdf
Personnel Communal
03/03/2021
Information sur l'instauration des lignes directrices de gestion
DCM_2021_26_info_lignes_dir_gestion.pdf
Administration Générale
27/01/2021
Décisions municipales prises par le maire depuis convocation à la séance du 17 décembre
DCM_2021_01_pouvoirs_delegues.pdf
Finances
27/01/2021
Rapport orientations budgétaires de 2021
DCM_2021_02_ROB.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
27/01/2021
Information du conseil municipal en matière de déclaration d'intention d'aliéner (DIA)
DCM_2021_03_DIA.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
27/01/2021
Acquisition parcelle de terrain auprès de Mme Pascale FOREST
Approbation
DCM_2021_04_Acquis_Forest.pdf