Finances
20/05/2021
Gestion budgétaire 2020 compte administratif général de la commune
Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice
DCM_2021_48_CA_affect_resultats.pdf
Finances
20/05/2021
Formation des élus
Débat annuel sur les actions suivies financées par la collectivité au cours de l'année 2020
DCM_2021_49_formations_elus_docx.pdf
Finances
20/05/2021
Bilan des acquisitions et cessions immobilières
Année 2020
DCM_2021_50_acqu_cessions_immo.pdf
Finances
20/05/2021
Octroi de subventions exceptionnelles à deux associations : "Les jardiniers du pré des soeurs" et gymnastique volontaire de Riorges
DCM_2021_51_octroi_sub_pres_soeurs_gym_vol.pdf
Finances
20/05/2021
Taxe locale sur la publicité exterieure (TLPE)
Actualisation des tarifs applicables à compter du 1er janvier 2022
DCM_2021_52_Tarifs_TLPE_2022.pdf
Finances
20/05/2021
Tarifs des interventions des services municipaux
Coût horaire d'intervention
Approbation
DCM_2021_53_co__t_interventions_sces_municipaux.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
20/05/2021
Information du conseil municipal en matière de déclaration d'intention d'aliéner (DIA)
DCM_2021_54_DIA_mai.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
20/05/2021
ZAC du Pontet 2010
Compte-rendu annuel d'activité 2020 établi par Opheor
Approbation
DCM_2021_55_CRAC_ZAC_Pontet2010.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
20/05/2021
ZAC du Triangle des canaux
Vente d'une parcelle communale auprès des consorts Dallery
Approbation
DCM_2021_56_ZAC_Canaux_Vente_Dallery.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
20/05/2021
Prestation de services pour l'instruction de la partie accessibilité des autorisations de travaux portant sur un établissement recevant du public à conclure avec Roannais Agglomération
DCM_2021_57_prestation_accessibilit__RA.pdf