Action Sociale-Santé-Jeunesse
22/09/2021
Projet éducatif local
Autorisation donnée au maire de signer des conventions avec différentes structures prestataires de services pour intervenir en temps scolaire
DCM_2021_100_PEL_temps_scolaire.pdf
Action Sociale-Santé-Jeunesse
22/09/2021
Projet éducatif local
Autorisation donnée au maire de signer des conventions avec différentes structures associatives prestataires de services pour l'animation des temps méridiens
DCM_2021_101_PEL_temps_meridiens.pdf
Vie associative et action culturelle
22/09/2021
Approbation d'une convention de dépôt avec l'institut d'art contemporain de Villeurbanne concernant l'œuvre de Gérard Singer "La Maboule"
DCM_2021_102_renouvel_conv_maboule.pdf
Vie associative et action culturelle
22/09/2021
Création d'un tarif "coup double" pour les deux soirées de lancement de la saison 2021 / 2022 des Mardi(s) du Grand Marais
DCM_2021_103_MGM_tarif_coup_double.pdf
Vie associative et action culturelle
22/09/2021
Approbation de conventions de mise à disposition de locaux et d'équipements municipaux aux associations dans le contexte de la crise sanitaire liée au COVID-19
DCM_2021_104_conv_MAD_equip_locaux.pdf
Vie associative et action culturelle
22/09/2021
Exposition des illustrations de L'APart autour de leur métier et de l'illustration au château de Beaulieu
Approbation d'une convention à passer avec l'association pour l'organisation de cette exposition
DCM_2021_105_expo_APART.pdf
Vie associative et action culturelle
22/09/2021
Exposition de l'artiste Shepard Fairey en partenariat avec la Galerie Spacejunk Grenoble
Approbation d'une convention à passer avec l'association pour l'organisation de cette exposition
DCM_2021_106_spacejunk.pdf
Administration Générale
01/07/2021
Décisions municipales prises par le maire depuis la convocation à la séance du 20 mai 2021
DCM_2021_67-pouvoirs_delegues.pdf
Finances
01/07/2021
Budget général Taxes et produits irrecouvrables
Admission en non valeur
DCM_2021_68-adm_non_valeur.pdf
Finances
01/07/2021
Gestion budgétaire 2021
Budget général
Approbation d'une décision modificative n°1
DCM_2021_69-DM1.pdf