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Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
22/09/2021
ZAC du triangle des canaux
Avenant n°3 à la convention de concession
Approbation
DCM_2021_89_-_ZAC_Canaux_Avt3__concession_am__nagement.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
22/09/2021
ZAC du triangle des canaux
Avenant n°1 à la convention d'avance de trésorerie
Approbation
DCM_2021_90_-_ZAC_Canaux_Avt1__concession_avance_treso.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
22/09/2021
Installation classée soumise à autorisation Nexter Systems
Avis du conseil municipal
DCM_2021_91_autorisation_Nexter_systems.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
22/09/2021
Information du conseil municipal en matière de déclaration d'intention d'aliéner (DIA)
DCM_2021_92_DIA_sept2021.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
22/09/2021
Aménagement du centre technique municipal - Terrassement - Maçonnerie - Approbation du marché
DCM_2021_94_avis_schema_GDV.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
22/09/2021
Aménagement du centre technique municipal - Terrassement - Maçonnerie
Approbation du marché
DCM_2021_95_CTM_maconnerie_Delaire.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
22/09/2021
Extension du réseau eaux usées impasse Jean Jaurès
Convention de prestation de service pour définir les conditions des travaux à conclure entre la commune de Riorges et Roannais agglomération
Approbation
DCM_2021_96_extension_EU_convention_RA.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
22/09/2021
Extension du réseau eau potable impasse Jean Jaurès convention de prestations de service pour définir les conditions de financement des travaux à conclure entre la commune de Riorges et Roannaise de l'eau
Approbation
DCM_2021_97_extension_EP_convention_RDE.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
22/09/2021
Défense extérieure contre l'incendie (DECI)
Convention de prestations de service pour le contrôle et l'entretien des points d'eau incendie (PEI) à conclure entre Roannaise de l'eau et la commune de Riorges
Approbation
DCM_2021_98_DECI.pdf
Action Sociale-Santé-Jeunesse
22/09/2021
Projet éducatif local
Autorisation donnée au maire de signer des conventions différentes structures prestataires de services pour l'accueil de loisirs périscolaire
DCM_2021_99_PEL_accueil_p__riscolaire.pdf