Action Sociale-Santé-Jeunesse
08/12/2021
Bourse a projet jeunes - attribution de subvention
DCM_2021_148_Bourse_airs_desert.pdf
Action Sociale-Santé-Jeunesse
08/12/2021
Signature de la convention relative au renouvellement du projet éducatif de territoire (PEDT) et au plan mercredi
DCM_2021_149_PEDT.pdf
Vie associative et action culturelle
08/12/2021
Projet artistique et culturel en établissement médico-social – Autorisation donnée au maire de signer convention partenariat tripartite
DCM_2021_150_OVE.pdf
Personnel Communal
08/12/2021
Création d’emplois permanents à temps complet et non complet - modification du tableau des effectifs
DCM_2021_151_Tableau_effectifs.pdf
Personnel Communal
08/12/2021
Organisation du temps de travail
DCM_2021_152_1607h.pdf
Personnel Communal
08/12/2021
Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)
DCM_2021_153_IHTS.pdf
Personnel Communal
08/12/2021
Formation mutualisée avenant n° 1 à la convention avec Roannais Agglomération
DCM_2021_154_AVT1_FORMATION_RA.pdf
Personnel Communal
08/12/2021
Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) avenant n°2
DCM_2021_155_RIFSEEP_AVt2.pdf
Administration Générale
27/10/2021
Décisions municipales prises par le maire depuis la convocation à la séance du 22 septembre 2021
DCM_2021_107_pouvoirs_delegues.pdf
Administration Générale
27/10/2021
Convention de prestation de services entre la commune de Riorges pour la formation de ses agents
DCM_2021_108_conv_formations_police.pdf