Finances
13/04/2022
Mise en œuvre du droit d’option pour adopter le référentiel M 57
DCM_2022_50_referentielM57.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
13/04/2022
Information du conseil municipal en matière de déclaration d’intention d’aliéner (DIA)
DCM_2022_51_DIA_avril.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
13/04/2022
Approbation d’un règlement de mise à disposition du logiciel Oxalis entre Roannais Agglomération et la ville de Riorges
DCM_2022_52_convention_OXALYS.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
13/04/2022
Approbation d’une convention pour le contrôle des travaux de comblement de tranchées sur voirie à conclure entre les villes de Roanne et de Riorges
DCM_2022_53_convention_Panda.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
13/04/2022
Travaux d’aménagement de la voirie limitrophe, rue Julien Vachet
Approbation d’une convention de prestations de services et de financement à conclure entre les communes de Roanne et de Riorges
DCM_2022_54_convention_JVachet.pdf
Personnel Communal
13/04/2022
Création d’emplois permanents à temps complet et à temps non complet
Modification du tableau des effectifs
DCM_2022_55_tableau_effectifs_avril2022.pdf
Personnel Communal
13/04/2022
Adhésion au service Aidant Connect
DCM_2022_56_Adhesion_Aidant_Connect.pdf
Finances
10/03/2022
Vote des taux d'imposition pour l'année 2022
DCM_2022_26_vote_taux_2022.pdf
Administration Générale
10/03/2022
Décisions municipales prises par le maire depuis convocation séance du 3 février 2022
DCM_2022_25_Pouvoirs_delegues.pdf
Finances
10/03/2022
Approbation budget primitif 2022
DCM_2022_27_appobation_BP2022.pdf