Vie associative et action culturelle
31/05/2022
Octroi d’une subvention exceptionnelle à l'Amicale Boule des Poupées.
DCM_2022_72_sub_boules_poupees.pdf
Personnel Communal
31/05/2022
Fixation du nombre de représentants au comité social territorial, maintien du paritarisme et décision de recueil de l’avis des représentants de la collectivité.
DCM_2022_73b_representants_CST.pdf
Administration Générale
13/04/2022
Décisions municipales prises par le maire depuis la convocation à la séance du 10 mars 2022
DCM_2022_42_Pouvoirs_delegues.pdf
Administration Générale
13/04/2022
Convention de prestation de services entre la commune de Roanne et la commune de Riorges pour la formation de ses agents
DCM_2022_43_formations_police_retraitDCM.pdf
Administration Générale
13/04/2022
Déplacement d’élus à Calasparra (Espagne) dans le cadre du jumelage
Approbation d’un mandat spécial
DCM_2022_44_mandat_special_Calasparra.pdf
Finances
13/04/2022
Vote des taux d'imposition pour l'année 2022 délibération rectificative
Abrogation de la délibération du 10 mars 2022
DCM_2022_45_modif_taux2022.pdf
Finances
13/04/2022
Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)
Actualisation des tarifs applicables à compter du 1er janvier 2023
DCM_2022_46_TLPE2023.pdf
Finances
13/04/2022
Bilan des acquisitions et cessions immobilières
Année 2021
DCM_2022_47_Bilan_cession_acquisition.pdf
Finances
13/04/2022
Octroi d’une subvention exceptionnelle à la Croix Rouge Française en soutien aux opérations humanitaires en Ukraine
DCM_2022_48_sub_Ukraine_CroixRouge.pdf
Finances
13/04/2022
Octroi d’une subvention exceptionnelle au comité français pour l’Unicef en soutien aux opérations humanitaires en Ukraine
DCM_2022_49_sub_Ukraine_UNICEF.pdf