Finances
31/05/2022
Formation des élus - Débat annuel sur les actions suivies financées par la collectivité au cours de l'année 2021.
DCM_2022_62_formations_elus_2021.pdf
Finances
31/05/2022
Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) réunie le 4 mai 2022 - Approbation du rapport définitif.
DCM_2022_63_rapport_CLECT.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
31/05/2022
Information du Conseil municipal en matière de déclaration d'intention d'aliéner (DIA).
DCM_2022_64_DIA_mai.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
31/05/2022
Echanges de parcelles de terrain avec les consorts Vernay – Approbation.
DCM_2022_65_ech_parcelles_vernay.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
31/05/2022
Ouverture des commerces le dimanche - Année 2022 - Avis du conseil municipal - Abrogation de la délibération du 8 décembre 2021.
DCM_2022_66_correctif_commerces_dimanche.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
31/05/2022
Mise à disposition de Roannais Agglomération de locaux communaux (Espace Enfance Famille) - Approbation d'une convention.
DCM_2022_67_MAD_esp_enfance_famille.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
31/05/2022
Travaux pour l'amélioration de la qualité de desserte et d'alimentation du réseau électrique sur la parcelle AK0193 entre ENEDIS et la ville de Riorges - Approbation d'une convention de servitudes.
DCM_2022_68_Convention_ENEDIS_Erdogan.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
31/05/2022
Mise à disposition du domaine public ou privé de la commune à Roannais Agglomération et participation financière de la commune pour l’installation d’une borne de recharge de véhicules électriques – Approbation.
DCM_2022_69_Conv_bornes_IRVE.pdf
Vie scolaire-Citoyenneté
31/05/2022
Restauration scolaire - Convention de réciprocité avec les villes de Roanne, Mably et Le Coteau - Révision du prix de revient des repas – Approbation.
DCM_2022_70_conv_reciprocite.pdf
Vie associative et action culturelle
31/05/2022
Dispositif Pass’Région - Renouvellement de la convention à passer avec la Région Auvergne Rhône-Alpes - Approbation.
DCM_2022_71_dispo_pass_region.pdf