Action Sociale-Santé-Jeunesse
07/07/2022
Projet Educatif Local - Autorisation donnée au maire de signer des conventions avec différentes structures associatives prestataires de services pour l'animation des temps méridiens.
DCM_2022_90_PEL_Conventions_temps_meridiens.pdf
Vie associative et action culturelle
07/07/2022
Approbation d'une convention à passer avec l'association du Centre social de Riorges dans le cadre d'A Ciel Ouvert.
DCM_2022_91_convention_centre_social_ACO.pdf
Personnel Communal
07/07/2022
Rémunération des vacations de médecins remplaçants.
DCM_2022_92_vacations_medecins.pdf
Personnel Communal
07/07/2022
Indemnités d'astreinte et de permanence.
DCM_2022_93_astreintes-permanences.pdf
Personnel Communal
07/07/2022
Création et suppression d’emplois permanents à temps non complet
DCM_2022_94_tableau_effectifs.pdf
Administration Générale
31/05/2022
Décisions municipales prises par le maire depuis la convocation à la séance du 13 avril 2022 en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
DCM_2022_57_pouvoirs_delegues.pdf
Finances
31/05/2022
Vote du compte de gestion du trésorier pour l'année 2021.
DCM_2022_58_Compte_gestion2021.pdf
Finances
31/05/2022
Election du Président de séance pour le vote du compte administratif.
DCM_2022_59_election_pdt_seance_CA.pdf
Action Sociale-Santé-Jeunesse
31/05/2022
Vote du compte administratif 2021.
DCM_2022_60_voteCA2021.pdf
Finances
31/05/2022
Gestion budgétaire 2021 - Compte administratif général de la commune - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice.
DCM_2022_61_affect_resultats.pdf