Finances
07/07/2022
Octroi de subvention exceptionnelle au collège Albert Schweitzer
DCM_2022_80_octroi_sub_col_schweitzer.pdf
Finances
07/07/2022
Octroi d’une subvention d’équilibre exceptionnelle au Comité des fêtes de Riorges
DCM_2022_81_octroi_comite_f__tes.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
07/07/2022
Convention de participation des constructeurs en ZAC – Approbation
DCM_2022_83_Convention_ZAC_Cobra.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
07/07/2022
Construction et extension des locaux du service « patrimoine et énergies » au centre technique municipal - Approbation d’un avenant au lot n°2
DCM_2022_84_CTM_Avt_lot2.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
07/07/2022
Information du conseil municipal en matière de déclaration d'intention d'aliéner (DIA)
DCM_2022_82_DIA_juil.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
07/07/2022
Construction et extension des locaux du service « patrimoine et énergies » au Centre technique municipal - Approbation d’une convention théorie de l’imprévision au lot n°2.
DCM_2022_85_CTM_th__orie_impr__vision.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
07/07/2022
Approbation d'un contrat de prêt à usage à conclure entre la commune de Riorges et l'association "Accueil solidaire en Roannais".
DCM_2022_86_Contrat_Accueil_solidaire_Roannais.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
07/07/2022
Contrat de prêt à usage de parcelles communales pour autorisation de pâturage et/ou de fauchage à conclure entre Monsieur Djamel Bouayad et la commune de Riorges – Approbation
DCM_2022_87_Contrat_pr__t_usage_Bouayad.pdf
Action Sociale-Santé-Jeunesse
07/07/2022
Projet éducatif Local - Autorisation donnée au maire de signer des conventions avec différentes structures prestataires de services pour l'accueil de loisirs périscolaire
DCM_2022_88_PEL_Conventions_ALSH.pdf
Action Sociale-Santé-Jeunesse
07/07/2022
Projet Educatif Local - Autorisation donnée au maire de signer des conventions avec différentes structures prestataires de services pour intervenir en temps scolaire
DCM_2022_89_PEL_Convention_temps_scolaire__1_.pdf