Vie associative et action culturelle
28/09/2022
Animations culturelles municipales Les Mardi(s) du Grand Marais - Autorisation donnée au maire de signer une convention de co-production.
DCM_2022_113__MGM_conv_co_production.pdf
Personnel Communal
28/09/2022
Mise à jour du tableau des effectifs
DCM_2022_114__MAJ_tableau_effectifs.pdf
Personnel Communal
28/09/2022
Création d’un poste dans le cadre du dispositif du Parcours Emploi-Compétences
DCM_2022_115__PEC-Ecoles.pdf
CCAS
07/07/2022
Arrêté 2022.01 - Délégation de fonction et de signature à Andrée RICCETTI et Chantal LACOUR
Arr__t___d__l__gation_de_fonction_et_signature_RICCETTI_LACOUR.pdf
Administration Générale
07/07/2022
Décisions municipales prises par le maire depuis la convocation à la séance du 31 mai 2022 en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
DCM_2022_74_pouvoirs_delegues.pdf
Finances
07/07/2022
Tarifs de la saison culturelle et des affaires scolaires - Catalogue à compter du 1er aout 2022 - Approbation
DCM_2022_77_tarifs_saisonculturelle_affaires_scolaires.pdf
Finances
07/07/2022
Gestion budgétaire 2022 - Budget général - Approbation d'une décision modificative n°1
DCM_2022_75_DM1_Budget_general.pdf
Finances
07/07/2022
Gestion budgétaire 2022 - Budget Centre de Santé Municipal - Approbation d'une décision modificative n°1
DCM_2022_76_DM1_Budget_CSM.pdf
Finances
07/07/2022
Budget Général - Taxes et produits irrécouvrables - Admission en non valeur
DCM_2022_78_Admission_non_valeur.pdf
Finances
07/07/2022
Actif communal - Autorisation donnée au comptable pour correction d’erreur sur exercice antérieur
DCM_2022_79_actif_communal_correction-d_erreur.pdf