Administration Générale
18/03/2024
Décisions municipales prises par le maire depuis la convocation à la séance du 1er février 2024 en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
DCM_2024_31_pouvoirs_delegues.pdf
Administration Générale
18/03/2024
Déplacement d'élus au Parlement Européen les 13 et 14 mars 2024 - Approbation d'un mandat spécial
DCM_2024_32_d__placement_elus_Parlement_Europeen.pdf
Administration Générale
18/03/2024
Convention de partenariat entre le Dispositif d’Appui à la Coordination (DAC) et le Centre de Santé Municipal
DCM_2024_33_convention_DAC.pdf
Finances
18/03/2024
Vote des taux d'imposition pour l'année 2024.
DCM_2024_34_Vote_taux2024.pdf
Finances
18/03/2024
Approbation du budget primitif de 2024 - Centre de santé municipal
DCM_2024_36-vote_BP2024_CSM.pdf
Finances
18/03/2024
Approbation du budget primitif de 2024
DCM_2024_35-vote_BP2024.pdf
Finances
18/03/2024
Agrandissement et rénovation du groupe scolaire du Pontet Maternelle - Révision d'autorisation de programme
DCM_2024_37-revision_AP_GS_pontet_maternelle.pdf
Finances
18/03/2024
Octroi de subventions aux associations pour l’année 2024
DCM_2024_38_octroi_sub_associations2024.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
18/03/2024
Travaux pour la mise en œuvre d'un système de gestion de l'éclairage public - Aménagement rue Pierre Semard - Maitrise d'ouvrage du SIEL-Territoire d'Energie Loire - Approbation
DCM_2024_39_gestion_eclairage_PSemard__1_.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
18/03/2024
Aménagement et agrandissement de la maison Galliéni - Approbation d’un avenant au lot n°10
DCM_2024_40_maison_Gallieni_Avt_lot10___1_.pdf