CCAS
19/10/2022
Décision modificative n°1
2022_22_DM_N__1.pdf
CCAS
19/10/2022
Procès-Verbal du Conseil d'Administration du 19 Octobre 2022
PV_19_10_22.pdf
Administration Générale
28/09/2022
Décisions municipales prises par le maire depuis la convocation à la séance du 7 juillet 2022 en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
DCM_2022_95__pouvoirs_delegues.pdf
Administration Générale
28/09/2022
Convention de partenariat entre la municipalité de Riorges et le Comité Loire de la Ligue contre le Cancer - Instauration d'espaces sans tabac
DCM_2022_96__convention_esp_sans_tabac.pdf
Administration Générale
28/09/2022
Convention locale entre l'association Asalée et la ville de Riorges
DCM_2022_97__convention_asal__e.pdf
Finances
28/09/2022
Versement d’une subvention exceptionnelle à Calasparra pour le 20ème anniversaire de jumelage
DCM_2022_98__sub_Calasparra.pdf
Finances
28/09/2022
Octroi d’une subvention exceptionnelle au Vélo Club Roannais
DCM_2022_99__sub_V__lo_Club.pdf
Finances
28/09/2022
Maintien de garantie d'emprunt - Contrat de prêt contracté par Cité Nouvelle auprès de la Banque Postale LBP 00004713
DCM_2022_100__maintien_garantie_cite_nouvelle.pdf
Finances
28/09/2022
Cession par OPHEOR du programme Les demeures du Pontet à l’Opérateur National des Ventes – Maintien de la garantie.
DCM_2022_101__cession_OPHEOR_maintien_garantie.pdf
Finances
28/09/2022
Gestion budgétaire 2022 - Budget Général – Approbation d’une décision modificative n°2
DCM_2022_102_DM2.pdf