CCAS
25/11/2022
EHPAD Quiétude - Elections des représentants du Personnel au Comité Social Territorial - Institution d'un bureau de vote
arrete-elec-pro-EHPAD.pdf
Administration Générale
26/10/2022
Décisions municipales prises par le maire depuis la convocation à la séance du 28 septembre 2022 en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
DCM_2022_116__pouvoirs_delegues.pdf
Administration Générale
26/10/2022
Commission intercommunale pour l'Accessibilité (CIA) de Roannais Agglomération - Désignation d'un représentant.
DCM_2022_117__CIA.pdf
Administration Générale
26/10/2022
Modification du règlement intérieur du conseil municipal.
DCM_2022_118__Modif_reglement_interieur.pdf
Finances
26/10/2022
Révision libre de l’attribution de compensation - Participation des communes au Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l’Information Géographique (CRAIG).
DCM_2022_119__Participation_CRAIG.pdf
Finances
26/10/2022
Immobilisations durées d’amortissement - Mise à jour.
DCM_2022_120_immobilisations_amortissements.pdf
Finances
26/10/2022
Approbation de la convention relative à l’expérimentation du compte financier unique.
DCM_2022_121_Convention_CFU.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
26/10/2022
Information du conseil municipal en matière de déclaration d’intention d’aliéner (DIA).
DCM_2022_122_DIA_octobre.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
26/10/2022
ZAC du Triangle des Canaux - Convention opérationnelle entre la commune de Riorges et l'EPORA - Approbation d'un avenant n° 5.
DCM_2022_123_AvenantN__5_EPORA.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
26/10/2022
Acquisition de parcelles de terrain auprès de la SCI Le Mans - Approbation.
DCM_2022_124_Acquisition_Le_Mans.pdf