Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
08/12/2022
Contrat de prêt à usage de parcelles communales mises à disposition à conclure entre l’association Pat’Agyl et la commune de Riorges – Approbation.
DCM_2022_153_ContratPat_Agyl.pdf
Administration Générale
08/12/2022
Recensement rénové de la population - Rémunération des agents recenseurs - Année 2023.
DCM_2022_141_Recensement2023.pdf
Vie scolaire-Citoyenneté
08/12/2022
Centre médico-scolaire - Convention entre la ville de Roanne et la ville de Riorges - Approbation
DCM_2022_154_Centre_medico_scolaire.pdf
Vie scolaire-Citoyenneté
08/12/2022
Restauration scolaire - Marché de fourniture de plats cuisinés à l’avance aux 4 groupes scolaires - Approbation de l’avenant n°1
DCM_2022_155_avenant1_newrest.pdf
Personnel Communal
08/12/2022
Mise à jour du tableau des effectifs
DCM_2022_157_MAJ_tableau_effectifs.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
08/12/2022
Ouverture des commerces le dimanche - Année 2023 - Avis du Conseil municipal
DCM_2022_138_ouv_commerces_dimanche.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
08/12/2022
Gestion des populations de chats errants - Convention à passer avec la Fondation 30 Millions d’Amis – Approbation
DCM_2022_137_conv_30M_AMIS.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
08/12/2022
Information du Conseil municipal en matière de déclaration d'intention d'aliéner (DIA)
DCM_2022_136_DIA_dec2022.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
08/12/2022
ZAC du Pontet 2010 – Compte-rendu d’activité 2021 établi par OPHEOR – Approbation.
DCM_2022_134_CRACL_ZAC_PONTET.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
08/12/2022
ZAC du triangle des Canaux - Compte-rendu annuel d'activité 2021 établi par NOVIM – Approbation.
DCM_2022_133_CRACL_ZAC_CANAUX.pdf