Finances
08/12/2022
Gestion budgétaire 2022 - Budget général - Approbation d'une décision modificative n°3.
DCM_2022_143_DM3-budget_general.pdf
Finances
08/12/2022
Gestion budgétaire 2022 - Budget Centre de Santé Municipal - Approbation d'une décision modificative n°2.
DCM_2022_144_DM2_Centre-sante.pdf
Finances
08/12/2022
Adoption du référentiel M57 – Adoption du règlement budgétaire et financier.
DCM_2022_145_Regl_Bud_Financier.pdf
Finances
08/12/2022
Création d’un centre technique municipal - Aménagements intérieurs et extérieurs d’un bâtiment - Révision autorisation de programme.
DCM_2022_146_r__vision_AP_CTM.pdf
Finances
08/12/2022
Requalification de la rue Pierre Semard - Révision autorisation de programme.
DCM_2022_147_r__vision_AP_Pierre_SEMARD.pdf
Finances
08/12/2022
Subventions accordées aux associations sportives Riorgeoises - Versement d’un acompte provisionnel en début d’année 2023.
DCM_2022_148_sub_asso_sportives.pdf
Finances
08/12/2022
Tarifs des services publics communaux et droits divers applicables au 1er janvier 2023 - Approbation.
DCM_2022_149_Tarifs_services_2023.pdf
Finances
08/12/2022
EHPAD Quiétude - Souscription d’un emprunt par le CCAS - Avis du Conseil Municipal
DCM_2022_150_EHPAD.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
08/12/2022
Dénomination impasse Clément Ader - Approbation
DCM_2022_151_Denom_C.ADER.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
08/12/2022
Construction et extension des locaux du service « Patrimoine et Energies » au Centre Technique Municipal - Approbation d’un avenant au lot n°6
DCM_2022_152_CTM_Avenant6.pdf