Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
02/02/2023
Echange de données dans le cadre de l'instauration du permis de louer en application des articles 92 et 93 de la Loi Alur - Convention avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) - Approbation
DCM_2023_164_echanges_donnees_caf.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
02/02/2023
Installation pour la protection de l'environnement - Demande d’autorisation d’une installation classée pour la protection de l’environnement présentée par Isonat SAS (ex. Buitex recyclage) - Avis du Conseil municipal de la commune de Riorges.
DCM_2023_165_instal_class__e_Isonat.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
02/02/2023
Marché de conception réalisation - Aires de jeux Parc Beaulieu - Approbation du marché
DCM_2023_166_Aire_jeux_Beaulieu.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
02/02/2023
Convention à passer avec le SIEL-TE Loire pour l’implantation d’équipements techniques sur un ouvrage communal - Approbation
DCM_2023_167_Conv_SIEL_LeoLagrange.pdf
Action Sociale-Santé-Jeunesse
02/02/2023
Accueil de loisirs périscolaire sans hébergement - Convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Loire - Approbation
DCM_2023_168_ALSH_conv_CAF.pdf
Action Sociale-Santé-Jeunesse
02/02/2023
Convention à passer avec l'association Cœur2Bouchons
DCM_2023_169_coeur2bouchons.pdf
Vie associative et action culturelle
02/02/2023
Autorisation donnée au maire de signer une convention de partenariat à passer avec Grand Bureau dans le cadre du dispositif « Dose le son » - Régularisation
DCM_2023_170_GdBureau-Dose_le_son.pdf
Personnel Communal
02/02/2023
Mise à jour du tableau des effectifs
DCM_2023_171_MAJ_tableau_effectifs.pdf
Personnel Communal
02/02/2023
Information sur le Rapport Social Unique (RSU) 2021
DCM_2023_172_RSU.pdf
Finances
08/12/2022
Gestion budgétaire 2021 - Compte administratif général de la commune – Rectification affectation du résultat d’exploitation de l’exercice.
DCM_2022_142_rectif_affectation_resultat.pdf