Finances
16/03/2023
Agrandissement et rénovation du Groupe scolaire du Pontet maternelle - Autorisation de programme et travaux
DCM_2023_179__Agrand_GSPontet.pdf
Finances
16/03/2023
Requalification de la rue Pierre Semard - Révision autorisation de programme
DCM_2023_180_RequalificationP_Semard-AP.pdf
Finances
16/03/2023
Octroi d'une subvention exceptionnelle à la Croix Rouge Française en soutien aux opérations humanitaires en Turquie suite au séisme.
DCM_2023_181_octroi_subv_turquie.pdf
Finances
16/03/2023
Octroi de subventions aux associations pour l'année 2023 - Approbation
DCM_2023_182_octroi_subv_asso.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
16/03/2023
Information du conseil municipal en matière de déclaration d’intention d’aliéner (DIA)
DCM_2023_183_DIAmars.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
16/03/2023
Bâtiments communaux - Adhésion à la compétence optionnelle SAGE - Service d’assistance à la gestion énergétique du SIEL-Territoire d’Energie Loire et approbation d’une convention cadre.
DCM_2023_184_adhesion_cptceSAGE.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
16/03/2023
Travaux de voirie - Accord cadre à bons de commande - Approbation.
DCM_2023_185_travaux_voirie_accordcadre.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
16/03/2023
Dénomination d’un square - Square Camille Rozier - Approbation
DCM_2023_186_D__nom_square_C.Rozier.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
16/03/2023
Requalification de la rue Pierre Semard - Approbation du marché
DCM_2023_187__requalification_PSemard.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
16/03/2023
Travaux de signalisation horizontale - Accords cadre à bons de commande - Approbation
DCM_2023_188_travaux_signalisation_horizontale.pdf