Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
26/04/2023
Information du conseil municipal en matière de déclaration d’intention d’aliéner (DIA)
DCM_2023_209_DIA.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
26/04/2023
Convention de veille et de stratégie foncière entre la ville de Riorges /Roannais Agglomération / EPORA
DCM_2023_210_conv_veille_EPORA.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
26/04/2023
Construction et extension des locaux du service Patrimoine et énergies au Centre Technique Municipal - Approbation d'un avenant n°1 au lot n°12 Electricité (THEVELEC)
DCM_2023_211_CTM_avt1_lot12_Thevelec.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
26/04/2023
Aménagement et agrandissement de la Maison Galliéni - Approbation d’un avenant au lot n°4 - « Charpente – couverture – zinguerie »
DCM_2023_212_Gallieni_AvtLot4_Charpenterie.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
26/04/2023
Dénomination d'une voie - Rue Gisèle Halimi - Approbation
DCM_2023_213_denom_GHALIMI.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
26/04/2023
Acquisition de deux parcelles de terrain auprès de la SCCV ALGB FOCH - Approbation
DCM_2023_214_acq_parcelles_SCCV_ALGB_FOCH.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
26/04/2023
Vente d'une parcelle de terrain auprès de Monsieur M. Eyup ERDOGAN ET Mme Gulhan GULSEN - Approbation
DCM_2023_215_vente_ERDOGAN.pdf
Action Sociale-Santé-Jeunesse
26/04/2023
Opération Pass'Sport+ Jeunes été 2023 - Participation financière de la commune et conventionnement avec les partenaires associatifs - Approbation
DCM_2023_216_pass_SPORT2023.pdf
Vie associative et action culturelle
26/04/2023
Convention à passer avec l’association des amis du Mumo, Roannais Agglomération, les villes de Roanne et La Pacaudière dans le cadre de l’accueil du MuMo, musée mobile - Approbation
DCM_2023_217_convention_Mumo.pdf
Vie associative et action culturelle
26/04/2023
Conventions à passer avec deux comités d'entreprises pour l'application du tarif spécifique pour les spectacles programmés par la ville dans le cadre de sa saison culturelle - Approbation
DCM_2023_218_convention_TEC_MICHELIN.pdf