Administration Générale
10/04/2014
Délégation de pouvoirs accordée au maire et accessoirement à la première adjointe, en cas d'absence ou d'empêchement du maire, en vertu de l'article L 2122-22 du CGCT - Approbation
images\deliberations\2014\Admgen\DEL_pouv14.docx
Administration Générale
10/04/2014
Mise en place des commissions municipales - Approbation
images\deliberations\2014\Admgen\Commis14.docx
Administration Générale
10/04/2014
Centre communal d'action sociale - Composition du conseil d'administration - Détermination du nombre de membres
images\deliberations\2014\Admgen\DEL_CCAS1.docx
Administration Générale
10/04/2014
Centre communal d'action sociale - Conseil d'administration - Election des représentants du conseil municipal
images\deliberations\2014\Admgen\DEL_CCAS2.docx
Administration Générale
10/04/2014
Commission d'appels d'offres et d'adjudications - Election des membres titulaires et suppléants
images\deliberations\2014\Admgen\DEL_CAO.docx
Administration Générale
10/04/2014
Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance (CISPD) - Conseil d'administration - Désignation d'un représentant du conseil municipal
images\deliberations\2014\Admgen\DEL_CISPD.docx
Administration Générale
10/04/2014
Syndicat mixte d'eau et d'assainissement "Roannaise de l'Eau" - Election des délégués du conseil municipal
images\deliberations\2014\Admgen\DEL_ROAN_EAU.docx
Administration Générale
10/04/2014
Société d'équipement du département de la Loire (SEDL) - Désignation d'un représentant du conseil municipal aux assemblées générales et à l'assemblée spéciale des actionnaires
images\deliberations\2014\Admgen\DEL_SEDL.docx
Administration Générale
10/04/2014
Syndicat intercommunal d'énergies du département de la Loire (SIEL) - Election des délégués du conseil municipal
images\deliberations\2014\Admgen\DEL_SIEL.docx
Administration Générale
10/04/2014
Collège de Riorges - Conseil d'administration - Désignation des représentants du conseil municipal
images\deliberations\2014\Admgen\DEL_Coll14.docx