Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
21/09/2023
« Notre école, faisons là ensemble » - Convention de financement avec l’Education Nationale – Approbation
DCM_2023_289_notre_ecole_faisons_la_ensemble.pdf
Vie associative et action culturelle
21/09/2023
Animations culturelles municipales - Exposition A Ciel Ouvert 2024 - Autorisation donnée au maire de signer toutes les conventions à passer avec les artistes programmés.
DCM_2023_290_ACO2024.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
21/09/2023
Animations culturelles municipales - Autorisation donnée au maire de signer une convention de partenariat avec l'Association ACMM et l'artiste Pacôme Rotondo dans le cadre des Mardi(s) du Grand Marais.
DCM_2023_291_conv_ACMM_Rotondo.pdf
Vie associative et action culturelle
21/09/2023
Animations culturelles municipales - Convention à signer avec l'association Groupe Entraide Mutuelle en Roannais.
DCM_2023_292_conv_GEM.pdf
Vie associative et action culturelle
21/09/2023
Convention multipartite pour le Centre Musique et Danses Pierre Boulez au Collège Albert Schweitzer
DCM_2023_293_conv-CMDPB.pdf
Personnel Communal
21/09/2023
Mise à jour du tableau des effectifs
DCM_2023_294__MAJ_effectifs.pdf
Personnel Communal
21/09/2023
Indemnités d'astreintes et de permanences - Modification N° 1
DCM_2023_295_indemnites_astreintes.pdf
Vie associative et action culturelle
21/09/2023
Création d'un poste dans le cadre du dispositif du Parcours Emploi Compétences
DCM_2023_296_creationPEC.pdf
Vie associative et action culturelle
21/09/2023
Renouvellement d'un poste dans le cadre du dispositif du Parcours Emploi Compétences
DCM_2023_297_renouvel_PEC.pdf
Administration Générale
10/07/2023
Décisions municipales prises par le maire depuis la convcation à la séance du 26 avril 2023 en vertu de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales.
DCM_2023_247_pouvoirs_d__l__gues.pdf