Finances
05/02/2015
Inscription de crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2015 - Approbation
images\deliberations\2015\Finances\Invest_avantBP2015.docx
Finances
05/02/2015
Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Attribution de compensation - Approbation du rapport définitif 2014
images\deliberations\2015\Finances\CLECT14.docx
Action Sociale-Santé-Jeunesse
05/02/2015
Local de distribution alimentaire - Demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux - DETR 2015
images\deliberations\2015\Actsoci\DETR_Local_alim.docx
Administration Générale
05/02/2015
Contrats d'assurance de la commune - Marchés négociés - Approbation d'un avenant n° 3 au lot n° 6 "Assurance des risques statutaires du personnel"
images\deliberations\2015\Admgen\Av_Ass_Axa.docx
Finances
11/12/2014
Tarifs des services publics communaux et droits divers - Actualisation pour l'année 2015
images\deliberations\2014\Finances\Tarifs15.docx
Administration Générale
11/12/2014
Approbation des décisions municipales prises par le maire depuis la convocation à la séance du 13 novembre 2014, en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
images\deliberations\2014\Admgen\Dec1214.docx
Action Sociale-Santé-Jeunesse
11/12/2014
Contrat enfance jeunesse (CEJ) - Approbation d'un avenant
images\deliberations\2014\Actsoci\Av_CEJ_2014.doc
Administration Générale
11/12/2014
Recensement rénové de la population - Rémunération des agents recenseurs - Année 2015
images\deliberations\2014\Admgen\Recens_2015.docx
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
11/12/2014
Lutte contre les tags - Prise en charge de leur suppression par la commune - Approbation
images\deliberations\2014\Cadrevie\Conv_Tags.docx
Administration Générale
11/12/2014
Collège de Riorges - Conseil d'administration - Désignation des représentants du conseil municipal - Modification
images\deliberations\2014\Admgen\DEL_Coll14_2.docx