Finances
21/09/2023
Tarification de la salle du Grand Marais ou de la Maison de quartier du Pontet.
DCM_2023_279_tarification_Gd_marais.pdf
Finances
21/09/2023
EHPAD Quiétude- Souscription d'un emprunt par le CCAS - Avis du Conseil municipal
DCM_2023_280_EHPAD_souscription_emprunt_CCAS.pdf
Finances
21/09/2023
Souscription d’un emprunt par le CCAS – Octroi de la garantie - Approbation
DCM_2023_281_EHPAD_octroi_garantie.pdf
Finances
21/09/2023
Octroi d’une subvention exceptionnelle à La Croix Rouge Française en soutien aux opérations humanitaires au Maroc suite au séisme du 8 septembre 2023 et en Libye suite aux inondations meurtrières du 10 septembre 2023
DCM_2023_282_sub_Croix_Rouge_Maroc_Libye.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
21/09/2023
Information du conseil municipal en matière de déclaration d'intention d'aliéner (DIA).
DCM_2023_283_DIA.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
21/09/2023
Acquisition de parcelles de terrain auprès de l’indivision FRANCOIS/GACON - Emplacement réservé n° 11 - Coulée verte – Approbation
DCM_2023_284_Acq_parcelles_Francois-Gacon.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
21/09/2023
Vente d'une parcelle à Madame Stéphanie GACON - Les Etangs Nord – Approbation
DCM_2023_285__Vente_Steph_GACON.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
21/09/2023
Vente de deux parcelles de terrain à la SAS Athélya Promotion pour l’opération de construction de logements sur le périmètre de l’OAP Guéhenno – Approbation
DCM_2023_286_vente_SAS_Athelya.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
21/09/2023
Requalification de la rue Pierre Semard – Approbation de l'avenant n°1 au lot n°1
DCM_2023_287_requal_PierreSemard.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
21/09/2023
Rénovation des logements au Groupe scolaire Les Sables – Attribution des marchés.
DCM_2023_288_renov_logements_GS_Sables.pdf