Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
19/03/2015
Gestion de la fourrière intercommunale pour chiens - Approbation d'une convention à passer avec la société protectrice des animaux du Roannais et la ville de Roanne
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Vie associative et action culturelle
19/03/2015
Renouvellement de la convention de partenariat avec le comité de jumelage de Riorges - Approbation
images\deliberations\2015\Sportslo\Comite_jumel.docx
Personnel Communal
19/03/2015
Suppression et création d'emplois permanents à temps complet et non complet - Modification des tableaux des effectifs
images\deliberations\2015\Persocom\Emp_03_15.docx
Vie associative et action culturelle
19/03/2015
Mise à disposition des salles d'exposition du château de Beaulieu et règlement d'utilisation - Approbation d'une convention type
images\deliberations\2015\Culture\MAD_Beaulieu.docx
Personnel Communal
05/02/2015
Détermination du taux de promotion pour les avancements de grade
images\deliberations\2015\Persocom\Taux_avanc_gra.docx
Voeux et Motions
05/02/2015
Motion de soutien de la commune au Conseil général de la Loire pour son maintien dans l'organisation territoriale
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Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
05/02/2015
Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision générale du plan local d'urbanisme (PLU)
images\deliberations\2015\Cadrevie\PLU_arret_rev_gen.docx
Administration Générale
05/02/2015
Approbation des décisions municipales prises par le maire depuis la convocation à la séance du 11 décembre 2014, en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
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Finances
05/02/2015
Débat d'orientations budgétaires de 2015
images\deliberations\2015\Finances\DOB_15.docx
Vie associative et action culturelle
05/02/2015
Accueil de loisirs sans hébergement du centre social de Riorges - Mise à disposition de locaux scolaires - Approbation d'une convention
images\deliberations\2015\Sportslo\MAD_cent_soc.docx