Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
02/07/2015
Vente à l'amiable d'une parcelle de terrain à monsieur RONDELLI
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Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
02/07/2015
ZAC du Pontet 2010 - Compte-rendu annuel d'activité 2014 établi par OPHEOR - Approbation
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Finances
04/06/2015
Approbation des comptes administratifs de 2014 (budget général et budget annexe des Rives du Combray)
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Finances
04/06/2015
Approbation des comptes de gestion du Receveur municipal pour l'année 2014
Finances
04/06/2015
Gestion budgétaire de 2014 - Compte administratif général de la commune - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice
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Administration Générale
04/06/2015
Approbation des décisions municipales prises par le maire depuis la convocation à la séance du 7 mai 2015, en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
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Finances
04/06/2015
Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) - Actualisation des tarifs applicables à compter du 1er janvier 2016
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Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
04/06/2015
ZAC du Pontet 2010 - Vente par OPHEOR, d'une parcelle de terrain à la Holding Pascal MEIGNAN - Approbation
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Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
04/06/2015
ZAC du Pontet 2010 - Acquisition à l'amiable, d'une parcelle de terrain appartenant à la Holding Pascal MEIGNAN - Approbation
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Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
04/06/2015
Prêt de matériel - Approbation d'une convention à passer avec la ville du Coteau
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