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Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
24/09/2015
Travaux sur la voirie communale - Demande d'attribution d'un fonds de concours auprès de Roannais Agglomération au titre de la mise en accessibilité des arrêts de bus - Programme 2015
images\deliberations\2015\Voirie\Dde_FC_access_bus.docx
Finances
24/09/2015
Rapport de gestion 2014 de la SEDL - Approbation
images\deliberations\2015\Finances\SEDL_Rap2014.docx
Finances
24/09/2015
Groupe scolaire du Pontet - Travaux d'aménagement - Autorisation de programme et travaux
images\deliberations\2015\Finances\AP_GS_Pontet.docx
Administration Générale
24/09/2015
Installation dans ses fonctions de conseiller municipal, de Patrice RIVOIRE, en remplacement de Céline AUVOLAT, démissionnaire
images\deliberations\2015\Admgen\Install_Rivoire.docx
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
24/09/2015
SCoT du Roannais - Modification n° 1 - Avis du conseil municipal sur le dossier d'enquête publique
images\deliberations\2015\Cadrevie\SCOT_avis_enqu_publ.docx
Action Sociale-Santé-Jeunesse
24/09/2015
Renouvellement de conventions de mise à disposition de personnel, à passer avec le centre social de Riorges, dans le cadre de l'accueil de loisirs périscolaire municipal
images\deliberations\2015\Actsoci\MAD_pers_csocial.docx
Administration Générale
24/09/2015
Déplacement d'élus dans le cadre d'une réunion relative à l'urbanisme commercial - Approbation de mandats spéciaux
images\deliberations\2015\Admgen\Mand_élus_Apsys.docx
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
24/09/2015
Vente à l'amiable d'une parcelle de terrain à la société française de radiotéléphonie (SFR) - Approbation
images\deliberations\2015\Cadrevie\Al_SFR.docx
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
02/07/2015
Vente à l'amiable d'une parcelle de terrain à monsieur DOMIN
images\deliberations\2015\Cadrevie\Al_Domin.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
02/07/2015
Agenda d'accessibilité programmé (Ad'AP) - Approbation
images\deliberations\2015\Voirie\ADAP.docx