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Vie associative et action culturelle
24/09/2015
Approbation d'un contrat à passer avec la Comédie de Saint-Etienne pour l'accueil d'un spectacle dans le cadre du dispositif Itinérance
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Action Sociale-Santé-Jeunesse
24/09/2015
Actualisation de la rémunération des intervenants employés dans le cadre du projet éducatif territorial
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Vie associative et action culturelle
24/09/2015
A Ciel ouvert 2016 - Parcours d'art actuel - Approbation d'une convention à passer avec le centre social de Riorges et Céline DODELIN
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Vie associative et action culturelle
24/09/2015
Animations culturelles municipales - Autorisation donnée au maire de signer des contrats relatifs aux spectacles du 2eme semestre 2015 - Complément
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Vie associative et action culturelle
24/09/2015
Exposition d'une collection de dessins originaux de héros de la bande dessinée - Approbation d'une convention à passer avec l'association Le Village du livre d'Ambierle pour le prêt d'une collection de planches originales de BD
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Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
24/09/2015
Vente à l'amiable de parcelles de terrain à la société civile immobilière "Les Meublés du Parc" - Approbation
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Finances
24/09/2015
Sectorisation de la taxe d'aménagement
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Finances
24/09/2015
Réversion de la part communale de la taxe d'aménagement à Roannais Agglomération dans les zones aménagées par l'établissement public de coopération intercommunale
images\deliberations\2015\Finances\TA_reversion.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
24/09/2015
SIEL - Renouvellement de l'adhésion à la compétence optionnelle "Eclairage public-Maintenance et travaux neufs"
images\deliberations\2015\Voirie\SIEL_compet_ecl_pub.docx
Vie associative et action culturelle
24/09/2015
Parcours A Ciel ouvert - Edition 2016 - Demande de subvention auprès du Conseil départemental
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