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Vie associative et action culturelle
05/11/2015
Parcours A Ciel ouvert - Edition 2016 - Demande de subvention auprès de la Région au titre du CDDRA
images\deliberations\2015\Culture\Dde_subv_Ciel_Ouv_CDDRA.docx
Administration Générale
24/09/2015
Approbation des décisions municipales prises par le maire depuis la convocation à la séance du 2 juillet 2015, en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
images\deliberations\2015\Admgen\Dec0915.docx
Administration Générale
24/09/2015
Commission locale de l'aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (CLAVAP) - Représentants du conseil municipal - Modification
images\deliberations\2015\Admgen\CLAVAP2.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
24/09/2015
Travaux sur la voirie communale - Demande de subvention au conseil départemental de la Loire au titre de la voirie communale et rurale - Programme 2016
images\deliberations\2015\Voirie\Dde_sub_voirie2016.docx
Administration Générale
24/09/2015
Approbation d'un contrat de prêt à usage à conclure avec l'association "les Toits Notre Dame"
images\deliberations\2015\Admgen\Pret_toitsND15.docx
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
24/09/2015
Qualité et prix du service public d'eau potable - Rapport annuel 2014
images\deliberations\2015\Cadrevie\Rap_Eau14.docx
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
24/09/2015
Qualité et prix du service public d'assainissement collectif - Rapport annuel 2014
images\deliberations\2015\Cadrevie\Rap_ass14.docx
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
24/09/2015
Qualité et prix du service public d'assainissement non collectif - Rapport annuel 2014
images\deliberations\2015\Cadrevie\Rap_assNC14.docx
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
24/09/2015
Vente à l'amiable d'une parcelle de terrain à monsieur DOMIN - Rectificatif
images\deliberations\2015\Cadrevie\Al_Domin2.docx
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
24/09/2015
Vente à l'amiable d'une parcelle de terrain à monsieur RONDELLI - Rectificatif
images\deliberations\2015\Cadrevie\Al_Rondelli2.docx