Action Sociale-Santé-Jeunesse
05/11/2015
Contrat enfance jeunesse (CEJ) - Approbation d'un avenant
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Vie associative et action culturelle
05/11/2015
Approbation d'une convention de partenariat à passer avec le groupement Rhône-Alpes des lieux de musiques actuelles (GRAL) - Dispositif "Dose le son"
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Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
05/11/2015
Aménagement des bâtiments 1 et 2 du groupe scolaire du Pontet - Approbation des marchés
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Finances
05/11/2015
Gestion budgétaire 2015 - Budget général - Approbation d'une décision modificative n° 3
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Finances
05/11/2015
Tarifs des services publics communaux et droits divers - Actualisation pour l'année 2016
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Finances
05/11/2015
Révision annuelle du loyer du local mis à disposition de la société Weight Watchers - Approbation
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Vie associative et action culturelle
05/11/2015
Demande de subventions pour l'année 2016 à la région Rhône-Alpes et au conseil départemental de la Loire
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Personnel Communal
05/11/2015
Création d'emplois permanents à temps complet - Modification du tableau des effectifs
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Finances
05/11/2015
Budget général - Taxes et produits irrécouvrables - Créances éteintes
images\deliberations\2015\Finances\Creanc_eteinte.docx
Administration Générale
05/11/2015
Parc des Elopées - Réunion de la CNAC - Approbation d'un mandat spécial
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