Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
10/12/2015
Révision du plan local d'urbanisme - Débat d'orientation sur le PADD
images\deliberations\2015\Cadrevie\PADD_Débat.docx
Vie associative et action culturelle
10/12/2015
Animations culturelles municipales - Autorisation donnée au maire de signer des contrats relatifs aux spectacles du 1er semestre 2016
images\deliberations\2015\Culture\C_cult16A.docx
Action Sociale-Santé-Jeunesse
10/12/2015
Adhésion à l'association nationale des conseils d'enfants et de jeunes (ANACEJ)
images\deliberations\2015\Actsoci\Adhes_ANACEJ.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
10/12/2015
Marché réfection et aménagement de la rue Joseph Fouilland - Approbation d'un avenant
images\deliberations\2015\Voirie\Av_M_Fouilland.docx
Finances
10/12/2015
Inscription de crédits d'investissement avant le vote du budget primitif de 2016 - Approbation
images\deliberations\2015\Finances\Invest_avantBP2016.docx
Action Sociale-Santé-Jeunesse
05/11/2015
Dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale - Rapport annuel 2014
images\deliberations\2015\Actsoci\DSUCS_rap14.docx
Administration Générale
05/11/2015
Approbation des décisions municipales prises par le maire depuis la convocation à la séance du 24 septembre 2015, en vertu de l'article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales
images\deliberations\2015\Admgen\Dec1115.docx
Administration Générale
05/11/2015
Commissions municipales - Modifications
images\deliberations\2015\Admgen\Com_mun_modif3.docx
Administration Générale
05/11/2015
Commission consultative des services publics - Représentants du conseil municipal - Modification
images\deliberations\2015\Admgen\Com_consult_SP_2.docx
Finances
05/11/2015
Autorisation de signer un protocole transactionnel avec la Caisse française de financement local (CAFFIL) et la Société de financement local (SFIL)
images\deliberations\2015\Finances\Prot_CFFL_SFIL.docx