Finances
10/12/2015
Gestion budgétaire 2015 - Budget général - Approbation d'une décision modificative n° 4
images\deliberations\2015\Finances\Dec_Mod_BG2015_4.docx
Finances
10/12/2015
Budget général - Taxes et produits irrécouvrables - Admission en non valeur
images\deliberations\2015\Finances\Non_valeur.docx
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
10/12/2015
Programme local de l'habitat (PLH) 2016-2021 de Roannais Agglomération - Avis du conseil municipal
images\deliberations\2015\Cadrevie\PLH_Avis_CM_Délib.docx
Administration Générale
10/12/2015
Contrats d'assurance de la commune - Approbation des marchés
images\deliberations\2015\Admgen\M_assur_2016.docx
Voeux et Motions
10/12/2015
Désertification médicale - Motion de la ville de Riorges
images\deliberations\2015\Divers\Mo_desert_medical.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
10/12/2015
Travaux sur la voirie communale - Demande d'attribution d'un fonds de concours auprès de Roannais Agglomération au titre de la mise en accessibilité des arrêts de bus - Programme 2015 - Modificatif
images\deliberations\2015\Voirie\FC_access_bus_modif.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
10/12/2015
Voies limitrophes - Convention de gestion des voies à conclure entre les communes de Roanne et de Riorges - Approbation
images\deliberations\2015\Voirie\Voies_limitrophes.docx
Finances
10/12/2015
Mise à disposition de services de la commune de Riorges à Roannais Agglomération - Approbation des tarifs
images\deliberations\2015\Finances\MAD_serv_RA_2015_tarifs.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
10/12/2015
Réalisation d'un générateur photovoltaïque (groupe scolaire des Sables) - Transfert au SIEL de la compétence optionnelle "Equipement : production/distribution d'électricité d'origine renouvelable : photovoltaïque" et approbation de conventions
images\deliberations\2015\Voirie\Photovolt_Sables.docx
Vie associative et action culturelle
10/12/2015
Exposition des illustrateurs de LAPPART autour de leur métier et de l'illustration - Approbation d'une convention à passer avec les dessinateurs
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