Voeux et Motions
11/02/2016
Urbanisme commercial - Motion contre les mesures discriminatoires qui frappent la commune
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Administration Générale
14/01/2016
Approbation des décisions municipales prises par le maire depuis la convocation à la séance du 10 décembre 2015, en vertu de l'article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales
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Administration Générale
14/01/2016
Conseil communautaire - Election d'un délégué supplémentaire
images\deliberations\2016\Admgen\Conseil_com_del_supplem.docx
Finances
14/01/2016
Extension et aménagement de la salle du Grand Marais - Demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux - DETR 2016
images\deliberations\2016\Finances\DETR_Salle_GM.docx
Finances
14/01/2016
Extension et aménagement de la salle du Grand Marais - Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire
images\deliberations\2016\Finances\Reserv_parlem_Salle_GM.docx
Personnel Communal
14/01/2016
Convention de mise à disposition de la salle de formation du Pontet au bénéfice du CNFPT - Approbation
images\deliberations\2016\Persocom\MAD_CNFPT.docx
Finances
10/12/2015
Convention de mise à disposition de services de la commune de Riorges à Roannais Agglomération - Approbation
images\deliberations\2015\Finances\MAD_serv_RA_2015.docx
Administration Générale
10/12/2015
Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) - Avis du conseil municipal
images\deliberations\2015\Admgen\SDCI_avis_CM.docx
Administration Générale
10/12/2015
Approbation des décisions municipales prises par le maire depuis la convocation à la séance du 5 novembre 2015, en vertu de l'article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales
images\deliberations\2015\Admgen\Dec1215.docx
Administration Générale
10/12/2015
Recensement rénové de la population - Rémunération des agents recenseurs - Année 2016
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