Vie associative et action culturelle
11/02/2016
Animations culturelles municipales - Autorisation donnée au maire de signer les contrats relatifs aux spectacles jeune public programmés au 1er semestre 2016
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Finances
11/02/2016
Rapport sur les orientations budgétaires de 2016
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Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
11/02/2016
Bilan de la concertation et nouvel arrêt du projet de révision générale du plan local d'urbanisme (PLU)
images\deliberations\2016\Cadrevie\PLU_2e_arret.docx
Action Sociale-Santé-Jeunesse
11/02/2016
Convention d'objectifs et de financement entre le centre social de Riorges, la ville de Riorges, Roannais Agglomération, la CAF de la Loire et le Conseil départemental de la Loire - Approbation d'un avenant n° 1
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Action Sociale-Santé-Jeunesse
11/02/2016
Accueil de loisirs sans hébergement du centre social de Riorges - Mise à disposition de locaux scolaires - Approbation d'une convention
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Finances
11/02/2016
Fonds de soutien aux collectivités territoriales - Approbation d'une convention à passer avec l'Etat
images\deliberations\2016\Finances\Fonds_soutien_DCM.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
11/02/2016
Approbation d'une convention d'autorisation de passage et travaux en terrain privé à conclure avec le Diocèse de Lyon
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Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
11/02/2016
Approbation d'une convention d'autorisation de passage et travaux en terrain privé à conclure avec madame MICHINE
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Administration Générale
11/02/2016
Vente d'une licence IV - Approbation
images\deliberations\2016\Admgen\V_licence_deb_boiss.docx
Voeux et Motions
11/02/2016
Motion visant à maintenir les conditions d'exercice du Centre 15 à Roanne - Approbation
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