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Finances
17/03/2016
Marchés publics - Informations sur l'exécution des marchés notifiés au cours de l'année 2015
images\deliberations\2016\Finances\Marches2015.docx
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
17/03/2016
Révision générale du plan local d'urbanisme (PLU) - Marché d'études passé avec le groupement SYCOMORE-DEVES - Approbation d'un avenant n° 2
images\deliberations\2016\Cadrevie\Av2_M_PLU.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
17/03/2016
Acquisition d'un terrain appartenant aux consorts BAROT et classement dans le domaine public de la rue Georges Clémenceau - Approbation
images\deliberations\2016\Voirie\Acq_Barot.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
17/03/2016
Réfection et aménagement de sécurité sur la route de Saint-Romain - Approbation du marché
images\deliberations\2016\Voirie\M_route_St_Romain.docx
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
17/03/2016
Convention de travaux et constitution d'une servitude de passage pour l'accès aux logements des Rives du Combray V - Approbation
images\deliberations\2016\Cadrevie\RCV_servit_pass.docx
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
17/03/2016
ZAC du Pontet 2010 - Convention publique d'aménagement - Approbation d'un avenant n° 4
images\deliberations\2016\Cadrevie\Av4_CPA_Pontet.docx
Administration Générale
11/02/2016
Approbation des décisions municipales prises par le maire depuis la convocation à la séance du 14 janvier 2016, en vertu de l'article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales
images\deliberations\2016\Admgen\Dec0216.docx
Administration Générale
11/02/2016
Solution de dématérialisation des marchés publics - Mise à disposition par le Département de la Loire - Renouvellement de l'adhésion
images\deliberations\2016\Admgen\Demat_marches.docx
Vie associative et action culturelle
11/02/2016
Exposition "A ciel ouvert" 2016 - Autorisation donnée au maire de signer les conventions à passer avec les artistes
images\deliberations\2016\Culture\Ciel_Ouvert_contrats.docx
Vie associative et action culturelle
11/02/2016
Exposition des illustrateurs de LAPPART autour de leur métier et de l'illustration - Approbation d'une convention à passer avec Aurélia BRIVET
images\deliberations\2016\Culture\Expo_Lappart_2.docx