Personnel Communal
19/05/2016
Prestations de formations dans le cadre du partenariat de formation professionnelle territorialisée - Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes
images\deliberations\2016\Persocom\GC_formation.docx
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
19/05/2016
Vente à l'amiable de parcelles de terrain à la société civile immobilière "Les Meublés du Parc" - Délibération complémentaire
images\deliberations\2016\Cadrevie\Al_Meub_Parc_2.docx
Vie associative et action culturelle
19/05/2016
Animations culturelles municipales - Fête de la musique - Approbation d'un contrat à passer avec La Baroufada
images\deliberations\2016\Culture\Fet_mus_2016_Baroufada.docx
Finances
19/05/2016
Gestion budgétaire 2016 - Budget général - Approbation d'une décision modificative n° 1
images\deliberations\2016\Finances\Dec_Mod_BG2016_1.docx
Finances
19/05/2016
Agenda d'accessibilité programmé (Ad'AP) - Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l'investissement public local
images\deliberations\2016\Finances\Dde_subv_DSIPL_ADAP.docx
Finances
19/05/2016
Extension et aménagement de la salle du Grand Marais - Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l'investissement public local
images\deliberations\2016\Finances\Dde_subv_DSIPL_salleGM.docx
Finances
19/05/2016
Election du président de séance pour le vote des comptes administratifs
images\deliberations\2016\Finances\Elec_pres_seance_CA.docx
Administration Générale
17/03/2016
Approbation des décisions municipales prises par le maire depuis la convocation à la séance du 11 février 2016, en vertu de l'article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales
images\deliberations\2016\Admgen\Dec0316.docx
Finances
17/03/2016
Vote du budget primitif de 2016 (budget général et budget annexe des Rives du Combray)
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Finances
17/03/2016
Vote des taux d'imposition pour l'année 2016
images\deliberations\2016\Finances\Taux2016.docx