Finances
19/05/2016
Réhabilitation de 129 logements à Riorges Village - Emprunt contracté par OPHEOR auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Octroi de la garantie partielle de la commune
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Finances
19/05/2016
Bilan 2015 des actions de formation des élus financées par la collectivité
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Administration Générale
19/05/2016
Approbation des décisions municipales prises par le maire depuis la convocation à la séance du 17 mars 2016, en vertu de l'article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales
images\deliberations\2016\Admgen\Dec0516.docx
Finances
19/05/2016
Vote des comptes administratifs de 2015 (budget général et budget annexe des Rives du Combray)
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Finances
19/05/2016
Vote des comptes de gestion du trésorier pour l'année 2015
images\deliberations\2016\Finances\C_ges2015DCM.docx
Finances
19/05/2016
Gestion budgétaire 2015 - Compte administratif général de la commune - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice
images\deliberations\2016\Finances\Affec_res_BG2015.docx
Finances
19/05/2016
Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2015
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Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
19/05/2016
Donation d'un tènement immobilier appartenant aux consorts CHERPIN - Acceptation
images\deliberations\2016\Cadrevie\Donation_Cherpin.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
19/05/2016
Acquisition de parcelles de terrain situées rue Marie-Louise Dumas, appartenant à CITE NOUVELLE - Approbation
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Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
19/05/2016
Classement dans le domaine public de diverses parcelles appartenant à la commune - Approbation
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