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Finances
07/07/2016
Redevance d'occupation du domaine public - Installation de terrasses - Création d'une tarification
images\deliberations\2016\Finances\Tar_terrasses.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
07/07/2016
Marchés travaux d'aménagement d'une salle d'entraînement pour le dojo riorgeois au centre sportif Léo Lagrange - Approbation d'avenants
images\deliberations\2016\Voirie\Av_Dojo.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
07/07/2016
Marché prestations de service de gardiennage, de sécurité et de télésurveillance - Approbation d'un avenant n° 1 au lot n° 2
images\deliberations\2016\Voirie\Av_M_gardiennage.docx
Vie associative et action culturelle
07/07/2016
Apéro-concert - Approbation d'un contrat à passer avec Némomusic
images\deliberations\2016\Culture\Apero_concert.docx
Vie associative et action culturelle
07/07/2016
Animations culturelles municipales - Autorisation donnée au maire de signer les contrats relatifs aux spectacles du 2eme semestre 2016
images\deliberations\2016\Culture\Spect_2e_semestre.docx
Vie associative et action culturelle
07/07/2016
Convention de mise à disposition de locaux communaux pour l'accueil d'illustrateurs en résidence - Approbation
images\deliberations\2016\Culture\MAD_illustrateurs.docx
Personnel Communal
07/07/2016
Création et suppression d'emplois permanents à temps complet et non complet - Modification des tableaux des effectifs
images\deliberations\2016\Persocom\Emp_07_16.docx
Personnel Communal
07/07/2016
Partenariat de formation professionnelle territorialisée - Organisation de formations - Approbation de la convention de prestation de service
images\deliberations\2016\Persocom\PFPT_formation.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
07/07/2016
Travaux d'éclairage public - Programme 2016 - Maîtrise d'ouvrage du SIEL - Approbation
images\deliberations\2016\Voirie\SIEL_Program2016.docx
Action Sociale-Santé-Jeunesse
19/05/2016
Opération Pass'sport jeunes été 2016 - Participation financière de la commune - Approbation
images\deliberations\2016\Actsoci\Pass_sport16.docx